Spectacles Chapelle

Avis d'appel public à la concurrence

ENQUÊTES PUBLIQUES

Enquête publique relative au zonage de l'assainissement: pour voir le rapport du commissaire enquêteur, cliquer ici

Enquête publique relative à la demande d'autorisation environnementale concernant l'épandage des boues de la station d'épuration du carré de réunion: pour voir l'affiche, cliquer ici

affichage administratif

INFORMATION DES ACQUÉREURS ET DES LOCATAIRES (IAL): arrêté relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs

COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS: arrêté municipal n°06-2019 relatif à la collecte des déchets ménagers

DÉJECTIONS CANINES SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL : Arrêté municipal n°2019-08

communication

Communication vers les électeurs radiés dans le cadre de la mise en place du REU

message à l'attention des électeurs expa

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