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  1. Organisation
  2. Agenda

Avis d'appel public à la concurrence

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Liste des lots de chasse 2021 mis en concurrence
Liste des lots de chasse 2021 mis en con
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affichage administratif

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Arrêté préfectorale rendant obligatoire, dans certaines circonstances, le port du masque dans le département des Yvelines
recueil-78-2021-247 Arrêté masque au 26
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Arrêté préfectorale interdisant la consommation d'alcool sur la voie publique dans le département des Yvelines
recueil-78-2021-112-ARRETE ALCOOL A FIN
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Arrêté portant ouverture et clôture de la chasse
Instaurant un plan de chasse pour l'espèce cerf sika pour la saison cynégétique 2021-2022 et fixant la date d'ouverture de la chasse anticipé dans le département des Yvelines
210517-RAA-_AP ouverture et cloture chas
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COLLECTE DES DÉCHETS  MÉNAGERS: arrêté municipal n°2020-01 relatif à la collecte des déchets ménagers

DÉJECTIONS CANINES SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL : Arrêté municipal n°2019-08

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Liste du 3ème groupe des espèces d'animaux classées susceptibles d'occasionner des dégâts, les périodes les modalités de leur destruction dans le département des Yvelines
Liste ESOD 3e groupe_Yvelines.pdf
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Arrêté définissant les dispositions des opérations de chasse et de destruction d'espèces susceptibles d'occasionner des dégâts dans le département des Yvelines
mesures cynegetiques derogatoires-COVID-
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Arrêté aux mesures dérogatoires en matière de régulation de la faune sauvage et d'espèces animales susceptibles d'occasionner des dégâts, en période d'état d'urgence sanitaire
SE-FCMN-AP n° 78-2020-12-16-001-RAA-Regu
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arrêté préfectoral du 1er juillet 2020 fixant la liste du 3e groupe des espèces d'animaux classées nuisibles pour la période 1er juillet 2020-30 juin 2021
200701_ AP 78-2020-07-003 nuisible group
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Arrêté préfectoral définissant un cadre pour les mesures cordonnées de limitation provisoire des usages de l'eau
Arrêté préfectoral mettant en applicatio
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