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  1. Organisation
  2. Agenda

Avis d'appel public à la concurrence

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Avis de publicité mise en concurrence lots de chasse départementale
AVIS DE PUBLICITE.pdf
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Liste des lots de chasse 2021 mis en concurrence
Liste des lots de chasse 2021 mis en con
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affichage administratif

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Ouverture et clôture de chasse pour la campagne 2020-2021 et prolongation de la période de chasse de l'espèce sanglier du 1er au 31 mars
prolongation Chasse sanglier en MARS 202
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Arrêté relatif à la cession, à l'utilisation et au transport par des particuliers d'artifices de divertissement
recueil-78-2021-094-recueil-des-actes-ad
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Obligation du port du masque dans le département des Yvelines
arrêté portant obligation du masque sur
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Interdiction d'alcool sur la voie publique
recueil-78-2021-094-recueil-des-actes-ad
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COLLECTE DES DÉCHETS  MÉNAGERS: arrêté municipal n°2020-01 relatif à la collecte des déchets ménagers

DÉJECTIONS CANINES SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL : Arrêté municipal n°2019-08

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Cession d'utilisation et transport d'artifices de divertissement
recueil-78-2021-073-recueil-des-actes-ad
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Arrêté définissant les dispositions des opérations de chasse et de destruction d'espèces susceptibles d'occasionner des dégâts dans le département des Yvelines
mesures cynegetiques derogatoires-COVID-
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Arrêté aux mesures dérogatoires en matière de régulation de la faune sauvage et d'espèces animales susceptibles d'occasionner des dégâts, en période d'état d'urgence sanitaire
SE-FCMN-AP n° 78-2020-12-16-001-RAA-Regu
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Arrêté portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2021-2022
Affiche_OUVERTURE-FERMETURE 2020-2021-3.
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arrêté préfectoral du 1er juillet 2020 fixant la liste du 3e groupe des espèces d'animaux classées nuisibles pour la période 1er juillet 2020-30 juin 2021
200701_ AP 78-2020-07-003 nuisible group
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Arrêté préfectoral définissant un cadre pour les mesures cordonnées de limitation provisoire des usages de l'eau
Arrêté préfectoral mettant en applicatio
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